CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
Le site Internet www.coachparticulier.fr, ci-après dénommé «Coachparticulier.fr » propose un service de dépôt et de consultation d’annonces sur Internet concernant l’activité de « coaching » (entraînement et formation portant sur des activités diverses).
L'accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces conditions ont pour objet de déterminer les conditions d'utilisation du Service COACHPARTICULIER mis à la disposition des Utilisateurs et des Annonceurs via le Site Internet.
L’Accès et l'Utilisation du Service COACHPARTICULIER depuis le Site Internet vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisations par tout Utilisateur et tout Annonceur.
Les présentes conditions générales d’utilisations sont donc pleinement opposables aux Utilisateurs et aux Annonceurs.
Le site est édité par « oli-via-net » immatriculée 75043961400017 à Savigny sur orge.
Coachparticulier est déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 1621171 v 0 conformément à la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Coachparticulier.fr est hébergé par OVH SAS, www.ovh.com, dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Les présentes conditions générales d’utilisation sont valables à compter du 20 novembre 2012.
I. DEFINITIONS
Chacun des termes mentionnés ci-dessous aura dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Service COACHPARTICULIER (ci-après dénommées les " CGU ") la signification suivante :
Site Internet : désigne le site internet exploité par « oli-via-net » accessible principalement depuis www.coachparticulier.fr.
Service COACHPARTICULIER : désigne les services COACHPARTICULIER mis à la disposition des Utilisateurs et des Annonceurs sur le Site Internet.
Service client : désigne le service de « oli-via-net » auprès duquel l'Annonceur et l’Utilisateur peuvent obtenir toute information complémentaire. Ce service peut être contacté par e-mail en cliquant sur le lien présent sur le Site Internet.
Annonce : désigne l'ensemble des éléments et données (visuelles, textuelles, sonores, photographies, dessins), déposé par un Annonceur sous sa responsabilité éditoriale, en vue de proposer une activité de « coaching » sur le Site Internet.
Annonceur : désigne toute personne Physique majeure ou personne Morale établie en France (inclus les DOM à l'exclusion de Mayotte et des TOM) et ayant déposé et mis en ligne une Annonce via le Service COACHPARTICULIER.
« oli-via-net » : immatriculée 75043961400017 à Savigny sur orge.
Utilisateur : désigne tout visiteur, ayant accès au Service COACHPARTICULIER via le Site Internet et consultant le Service COACHPARTICULIER.
II. CONDITIONS RELATIVES AUX MODALITES D’INSCRIPTION DE L’ANNONCEUR
Lors de son inscription l'Annonceur s'engage notamment à ne pas créer une fausse identité de nature à induire « oli-via-net » ou les tiers et à ne pas usurper l'identité d'une autre personne morale ou physique.
Après validation des CGU et la création de son Compte Personnel, l'Annonceur reçoit un premier e-mail dans sa messagerie personnelle, lui restituant l'adresse mail avec laquelle il s'est inscrit au Service.
Dans l'hypothèse où l'Annonceur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées, incomplètes, trompeuses ou de nature à induire en erreur, « oli-via-net » pourra, immédiatement sans préavis ni indemnité, suspendre ou résilier le Compte Personnel de l'Annonceur et lui refuser l'accès, de façon temporaire ou définitive à tout ou partie des Services.
Le Compte Personnel de l’Annonceur comprend notamment ses Identifiants, confiés par « oli-via-net » et placés sous la responsabilité exclusive de l'Annonceur.
L’Annonceur s'oblige à les conserver secrets et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.
Si l'un des éléments d'identification de l'Annonceur est perdu ou volé, ce dernier doit informer sans délai « oli-via-net », qui procédera alors à l'annulation et/ou la mise à jour immédiate(s) de l'Identifiant concerné.
L’Annonceur est seul responsable de l'utilisation qui est faite de ses Identifiants, même si l'Annonceur pré-enregistre sur son ordinateur, son téléphone mobile ou sur n'importe quel autre type d'équipement son Identifiant, permettant ainsi la connexion automatique aux Services.
Tout accès, utilisation des Services et transmission de données effectués à partir du Compte d'un Annonceur sera réputé avoir été effectué par ce dernier. La sauvegarde de la confidentialité du mot de passe confié à l'Annonceur relève de l'entière responsabilité de ce dernier.
A cet égard, l'Annonceur est tenu de s'assurer qu'à l'issue de chaque session il se déconnecte effectivement des Services, en particulier lorsqu'il accède aux Services à partir d'un ordinateur public.
À la clôture du Compte Personnel d'un Annonceur, pour quelque cause que ce soit, les données relatives à ce compte et en particulier les données de trafic, sont effacées ou rendues anonymes.
Cependant il pourra être différé pour une durée maximale d'un an aux opérations tendant à effacer ou à rendre anonymes certaines catégories de données en vue d'assurer la sécurité des installations de « oli-via-net » et pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales.
III. CONDITIONS RELATIVES A LA DIFFUSIONS DES ANNONCES
A. Les obligations et engagements de l’Annonceur
L'Annonceur est informé que pour des raisons d'ordre technique et de modération, son Annonce ne sera pas diffusée instantanément après son dépôt sur le Site Internet.
L'Annonceur garantit détenir tous les droits (notamment des droits de propriété intellectuelle) ou avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires à la publication de son Annonce ainsi qu’à l’exercice de son activité.
L’Annonceur garantit respecter l’ensemble des obligations administratives, fiscales et comptables générées par son activité.
L'Annonceur garantit que l'Annonce ne contrevient à aucune réglementation en vigueur (notamment relatives à la publicité, à la concurrence, à la promotion des ventes, à l'utilisation de la langue française, à l'utilisation de données personnelles), ni aucun droit de tiers (notamment aux droits de propriété intellectuelle et aux droits de la personnalité) et qu'il ne comporte aucun message diffamatoire ou dommageable à l'égard de tiers.
Ainsi, l'Annonceur s'engage notamment à ce que l'Annonce ne contienne :
aucun lien hypertexte redirigeant les Utilisateurs notamment vers des sites internet exploités par tout tiers à « oli-via-net »
aucune information fausse, mensongère ou de nature à induire en erreur les Utilisateurs.
aucune mention diffamatoire ou de nature à nuire aux intérêts et/ou à l'image de « oli-via-net » ou de tout tiers.
aucun contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
Dans ce cadre, l'Annonceur déclare et reconnaît qu'il est seul responsable du contenu des Annonces qu'il publie et rend accessibles aux Utilisateurs, ainsi que de tout document ou information qu'il transmet aux Utilisateurs.
« oli-via-net » ne garantit pas les prestations fournies par l’Annonceur.
« oli-via-net » n’est qu’un intermédiaire entre l’Annonceur et l’Utilisateur.
L'Annonceur assume l'entière responsabilité éditoriale du contenu des Annonces qu'il publie.
L’Annonceur garantit ainsi « oli-via-net » contre toute condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre de ce fait et dégage expressément « oli-via-net » de toute responsabilité qu'elle pourrait encourir.
En déposant toute Annonce, chaque Annonceur reconnaît et accepte que « oli-via-net » puisse supprimer, à tout moment, sans indemnité ni droit à remboursement des sommes engagées par l'Annonceur aux fins de son dépôt, une Annonce qui serait contraire notamment à la loi française et/ou aux règles de diffusion d'Annonce fixées par « oli-via-net ».
B. Les conditions relatives à l’annonce
Toute Annonce est diffusée gratuitement pour une durée maximale de trois mois. Passée cette durée initiale de trois mois, « oli-via-net » envoie à l'Annonceur un e-mail l'informant que son Annonce a expiré et qu'elle n'est plus en ligne et lui propose de reconduire gratuitement son Annonce pour trois mois supplémentaires. Si l'Annonceur ne reconduit pas son Annonce dans les 15 jours suivant la réception de cet e-mail, il ne pourra pas prolonger son Annonce et devra la déposer à nouveau.
« oli-via-net » propose à l’Annonceur la possibilité de souscrire une « annonce premium » permettant une mise à la une de son annonce sur le site internet durant un délai de trois mois pour un tarif de cinq euros.
« oli-via-net » se réserve le droit de supprimer, sans préavis ni indemnité ni droit à remboursement, toute Annonce qui ne serait pas conforme aux règles de diffusion du Service COACHPARTICULIER et/ou qui serait susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers.
« oli-via-net » invite tout Utilisateur à signaler un contenu abusif.
Toute annonce insérée au profit d'un professionnel doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres).
Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.), qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée par Coachparticulier.fr sans que cela ne fasse naître au profit de l'Annonceur un quelconque droit à indemnité.
Les annonces doivent être rédigées en français (obligation légale imposée par la loi n°94-345 du 4 août 1994). Lorsqu'un terme étranger ne peut trouver son équivalent en français, il doit être circonscrit d'une manière assez précise pour ne pas induire en erreur l'utilisateur du site.
Les photographies et/ou visuels ne sont publiés qu’à titre d’illustration des prestations proposées et peuvent ne pas représenter fidèlement les prestations en question. Les photos, illustrations et/ ou visuel ne sont en aucun cas contractuels. Toutes difficultés les concernant seront de la responsabilité de l’Annonceur et en aucun cas de celle de « oli-via-net ».
Le texte de l'annonce doit impérativement décrire la prestation proposée. Les annonces contenant un texte généraliste ne sont pas acceptées.
Il est interdit :
de mentionner dans le titre et la description de l'annonce un lien pointant vers un autre site internet
de déposer une annonce faisant appel aux dons privés ou à but humanitaire
de déposer un avis de recherche de personne
Il est obligatoire :
de supprimer une annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative à la même prestation
de renseigner dans le formulaire de dépôt le champ de l'adresse e-mail et de compléter le formulaire par votre numéro de téléphone
d’informer « oli-via-net » en cas de cessation de l’activité de coaching et de procéder au retrait de l’annonce
IV. CONDITIONS RELATIVES AUX LIENS HYPERTEXTES
Le Service COACHPARTICULIER peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d'information.
« oli-via-net » n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.
La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'Utilisateur.
Aucun lien hypertexte ne peut être créé vers le Service COACHPARTICULIER sans l'accord préalable et exprès de « oli-via-net ».
Si un internaute ou une personne morale désire créer, à partir de son site, un lien hypertexte vers le Service COACHPARTICULIER et ce quel que soit le support, il doit préalablement prendre contact avec « oli-via-net » en lui adressant un email à l'adresse suivante : coachparticulier.fr@gmail,com
Tout silence de « oli-via-net » devra être interprété comme un refus.
V. CONDITIONS RELATIVES A L’IMPLANTATION DE COOKIES
Afin de faciliter la navigation sur le site Internet, des cookies peuvent être implantés dans le support de communication des Utilisateurs afin par exemple de conserver leurs critères de recherche.
Un réglage du navigateur de son support de communication permet à tout Utilisateur de refuser l'implantation de cookies.
Cependant, l'Utilisateur est informé que le refus des cookies peut perturber l'utilisation du Service COACHPARTICULIER.
VI. CONDITIONS RELATIVES A LA PROTECTION, LA COLLECTE, L’UTILISATION ET LA COMMUNICATION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi nº78-17 du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés ", « oli-via-net » a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le numéro : 162117
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978, tout Utilisateur et Annonceur du Service COACHPARTICULIER disposent à tout moment d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification, de suppression ainsi que d'opposition au traitement des données personnelles le concernant.
Le dépôt d'annonce par l'Annonceur implique que celui-ci remplisse un formulaire et communique une adresse mail et un numéro de téléphone.
Ces données sont susceptibles d'être utilisées par « oli-via-net » aux fins suivantes :
la gestion de l'Annonce, notamment sa validation
la publication et le suivi de l'Annonce
l'envoi de formulaires de réponses
l'envoi d'enquêtes de satisfaction
Conformément à la loi nº78-17 du 6 janvier 1978, « oli-via-net » s'engage à conserver toutes les données personnelles recueillies via le service COACHPARTICULIER et à ne les transmettre à aucun tiers.
Par dérogation, l'Utilisateur et l'Annonceur sont informés que « oli-via-net » peut être amenée à communiquer les données personnelles collectées via le service COACHPARTICULIER aux autorités administratives et judiciaires autorisées, uniquement sur réquisition judiciaire.
L'utilisation à des fins commerciales ou de diffusion dans le public de données téléchargées à partir du Site Internet est formellement interdite, sous peine de sanction pénales prévues par les articles 226-16 à 226-24 du Code Pénal qui sanctionnent notamment le délit de collecte illicite de données personnelles.
VII. SUR LA RESPONSABILITE LIMITEE DE « OLI-VIA-NET»
En sa qualité d'hébergeur, « oli-via-net » est soumise à un régime de responsabilité atténuée prévu aux articles 6.I.2. et suivants de la loi nº2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
« oli-via-net » ne saurait donc en aucun cas être tenue responsable du contenu des Annonces publiées par les Annonceurs et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, à cet égard.
« oli-via-net » est un tiers aux correspondances et relations entre les Annonceurs et les Utilisateurs, et exclut de ce fait toute responsabilité à cet égard.
« oli-via-net » se réserve le droit de mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis.
« oli-via-net » s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'assurer au mieux la fourniture du Service COACHPARTICULIER aux Utilisateurs et aux Annonceurs.
Toutefois, « oli-via-net » décline toute responsabilité : en cas d'interruptions, de pannes, de modifications et de dysfonctionnement du Service COACHPARTICULIER et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance.
Il incombe aux Annonceurs de prendre toutes précautions nécessaires pour conserver les Annonces qu'ils publient via le Service COACHPARTICULIER en cas d'impossibilité momentanée d'accès au Site Internet en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance, en cas de dommages directs ou indirects causés à l'Utilisateur ou l'Annonceur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu des Annonces et/ou de l'accès, de l'Utilisation, du dysfonctionnement et/ou de l'interruption du Service COACHPARTICULIER en cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du Service COACHPARTICULIER par tout Utilisateur ou Annonceur.
Tout Utilisateur et Annonceur est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.
L'Utilisateur renonce également à exercer tout recours contre « oli-via-net » dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'Utilisation et/ou de l'exploitation illicite du Service COACHPARTICULIER, en cas de perte par un Utilisateur ou un Annonceur de son mot de passe ou en cas d'usurpation de son identité.
VIII. SUR LES RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLES APPARTENANT A « OLI-VIA-NET »
Tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur les contenus du Site Internet et notamment les images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, textuels, visuels, outils, logiciels, documents, données, etc … sont réservés.
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Ces Eléments sont mis à disposition des Utilisateurs et des Annonceurs, à titre gracieux, pour la seule utilisation du Service COACHPARTICULIER et dans le cadre d'une utilisation normale de ses fonctionnalités. Les Utilisateurs et les Annonceurs s'engagent à ne modifier en aucune manière les éléments.
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IX. DISPOSITIONS DIVERSES
« oli-via-net » se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre l'accessibilité de tout ou partie du Service COACHPARTICULIER et/ou du Site Internet.
« oli-via-net » se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, en tout ou partie des CGU.
Les Utilisateurs et les Annonceurs s’engagent à consulter à chaque connexion les présentes CGU afin de prendre connaissance de changements éventuels effectués. L'Utilisation du Site par les Utilisateurs et les Annonceurs constitue l'acceptation par ces derniers des modifications apportées aux CGU.
Si une partie des CGU devait s'avérer illégale, invalide ou inapplicable, pour quelle que raison que ce soit, les dispositions en question seraient réputées non écrites, sans remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s'appliquer entre les Utilisateurs ou les Annonceurs et « oli-via-net ».
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Pour toute information, question ou réclamation, le Service Client est joignable via le formulaire de contact accessible sur la page d’accueil du site internet www.coachparticulier.fr ou à l’adresse électronique coachparticulier.fr@gmail.com